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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE
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M7 SALON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M7 SALON
S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1591200
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque M7 SALON

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M7 SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE domicilié(e) Z.A. Les Ulis, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2171274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 510 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2171274) - France.

La marque M7 SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M7 SALON est expirée depuis le 10 mai 2010.

S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : M 7 CUISINE , MEUBLE 7 , MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES , M7 CUISINE , MAYFAIR


S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme - Z.A. Les Ulis, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2171274) - France - SIREN 786510024


APPLIMA S.A. - (dossier no 2171274) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171274 - Publication au BOPI 2000-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337987 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297621 - Publication au BOPI 2000-03-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes des matières ou en matières plastiques